Histoire du Droit Privé

Paris X 2010

Bibliographie :

Jean-Philippe Lévy et André Castaldo, Histoire du Droit civil, Dalloz, Paris 2002

Hamza Gabor, Le développement du droit privé euroéen, Budapest 2010

Plan

partie 1 Les sources du droit à Rome

Section 1 Lois et coutumes

·        Les “lois royales”

·        La loi des Douze tables

·        Les leges

·        La législation impériale

Section 2 Le droit prétorien

·        La Procédure formulaire

·        L’Édit du Préteur

-     L’Édit perpétuel

Section 3 Le commentaire

a- les consultations

-Les écoles : sabiniens et Proculiens

- le ius respondendi

b- Les œuvres doctrinales

-Gaius (début Iie siècle)

- L'évolution au bas empire et la loi des citations (Gaius Papinien, Paul, Ulpien, Modestin)

Section 4Les complilations

·        Compilations officieuses

·        Code Théodosien 438 (Édit d’Alaric)

·        Compilation de Justinien (Code, Digeste, Institutes,Novelles (Authentiques) 529-533

partie 2 La famille à Rome

Introduction :

1 Typologie des familles

·        Famille agnatique

·        Famille cognatique

·        Famille matrilinéaire

2 Rome

-    La gens

·        La familia

·        La notion de sui

·        La notion d’alieni

Ch 1 Mariage et filiation et autorité

A – Le concept de familia

Le pouvoir initial du pater

L’évolution avev la théorie des pécules et le mariage sine manu (voir infra)

Emancipation et adoption

B Le mariage

- fiancailles

-Condition : conubium   consentement 

-Formation (cérémonies privées): confarreatio coemptio  importance de l’usus, cas de non acquisition de la mainprise (mariage sine manu)

-Rupture (perte du conubium, repudiatio, divortium)

Concubinat p 20

Influence de la christianisation

- Les divorces p 21

C Filiation p 24

-Etablissement (Liberté du Pater, puis dans le Digeste présomption Pater is est (180-300 jours)

-Autorité, l’enfant comme chose, évolution, sanction des trois ventes

-Emancipation (supra)

-Adoption et adrogation (supra)

D Les effets du mariage

a-Autorité (évolution)

b- la Dot 01

Définition

Inaliénabilité (Le problème de l’intercessio)

Restitution  (Les deux actions puis l’action de Justinien)

Ch 2 Successions

Introduction : importance du testament

Les modes d'acquisition

A Formes des testaments

Comicial ; mancipatio familiae ; Tabulae testamenti ; testament prétorien ; tripartite ; nuncupatif

Problème de la révocation

B Contenu

-Institution d’héritier

-Legs

-Fidéiscommis

partie 3 Les obligations à Rome

Introduction La notion d’obligation

Ch 1 Les délits

Introduction : Délits publics et délits privés

A Iniuria

B Furtum

C Loi aquilia (Damnum iniuria datum)

D La rapina

Conclusion : vers les dommages et intérêts, les quasi-délits.

Introduction aux contrats, la classification

Ch 2 les contrats anciens

A L’ancètre des contrats : le nexum

B Contrats verbaux (formalisme)

-sponsio

-Serment et promesse de dot

C Les contrats réels

-Mutuum

-Contrats réels de bonne foi (fiducie)

D naissance du consensualisme

-vente

-louage

-société

-représentation

Ch 3 Les contrats classiques (Le pragmatisme)

A Technique

Problème des contrats innommés

B Les contrats commerciaux

C La preuve

Conclusion : Vers le dogmatisme (Bas empire)

Existance d’un droit vulgaire

Crédit

Ch 4 Pratique du contrat

A Vices du consentement

B Représentation

C Objet

D cause

E Terme et condition

Ch 5 Effets du contrat

A L’exécution volontaire

B L’inexécution

·        Retard

·        Inexécition définitive

(Thèorie classique, évolution au bas-empire)

·        Réparation

·        La fraude

C L'obligation naturelle

Ch 6 Les suretés

A Sureté sans droit de préférence

B Sureté avec droit de préférence

Le gage

Partie 4 La mutation (Chrétiens et Barbares)

Ch 1 Famille Chrétienne

A La famille conjugale

Autorité, amour, patrimoine

Recentrage sur le mariage

Le sacrement et l’Eros

Pathologie familiale

B Puissance paternelle

Notion de majorité, de devoir du père

L’intervention de l’Etat

L’expert

Ch 2 Les mutations du Droit dans l’Antiquité tardive

A La personnalité des lois

B La survivance du droit romain

C Les caractéristique des droits barbares

D La montée en puissance du Droit canon.

E La France coutumière

(La diversité et les familles)

F Le droit franc des obligations

Partie 5 L'Ancien droit

Ch 1 L'amorce de classification des sources au Moyen Age et au XVI siècle

A Coutumes

B Droit Royal

C Droit canon

E Droit romain

Ch 2 La maintien d'une influence romaine

Famille du sud

testaments

contrats savants

Chapitre 3 L'influence barbare

Les biens

Régimes matrimoniaux

Succession

Contrats pratiques

Chapitre 4 Influence du Droit canonique

Mariage

Humanisation des contrats

Chapitre 5 Autres systèmes

La pure pratique, responsabilité

La théorie du droit naturel : Le consensualisme

Le Roi :  La recherche veine d'une unification

Partie 6 La révolution et le Droit napoléonien

Introduction Naissance d’un droit volontariste

La Révolution et l’égalité

Le premier empire, l’ordre et l’unité

Les expériences mauvaises

Les expériences abouties

Chapitre 1 La famille

A Laïcisation

B La famille ordonnée du code de 1804

C La famille éclaté de XXe siècle

D L’établissement d’un nouveau droit des biens

Chapitre 2 Les obligations

A Responsabilité

a  La responsabilité aquilienne

b Évolution au XIX siècle devant l’industrialisation

c Socialisation et pénalisation de la responsabilité

B Les contrats

a  Le triomphe du consensualisme

b Les limites progressives au libéralisme

c Vers un contrat non consensuel