marqueur eStat'Perso Histoire des Institution de l'Europe

Histoire du Droit Privé

Paris X 2011

 

 


 

Bibliographie :

Jean-Philippe Lévy et André Castaldo, Histoire du Droit civil, Dalloz, Paris 2002

Robert Villers, Rome et le droit privé, Albin Michel, paris, 1977.

Emmanuelle Chevreau, Yves Mausen, Claire Bouglé, Introduction historique au droit des obligations, Litec, Paris , 2007

Hamza Gabor, Le développement du droit privé euroéen, Budapest 2010

 


Plan

 

partie 1 Les sources du droit à Rome

Section 1 Lois et coutumes

·        Les “lois royales”

·        La loi des Douze tables

·        Les leges

·        La législation impériale

Section 2 Le droit prétorien

·        La Procédure formulaire

·        L’Édit du Préteur

-     L’Édit perpétuel

Section 3 Le commentaire

a- les consultations

-Les écoles : sabiniens et Proculiens

- le ius respondendi

b- Les œuvres doctrinales

-Gaius (début Iie siècle)

- L'évolution au bas empire et la loi des citations (Gaius Papinien, Paul, Ulpien, Modestin)

 

Section 4Les complilations

·        Compilations officieuses

·        Code Théodosien 438 (Édit d’Alaric)

·        Compilation de Justinien (Code, Digeste, Institutes,Novelles (Authentiques) 529-533

 

partie 2 La famille à Rome

Introduction :

1 Typologie des familles

·        Famille agnatique

·        Famille cognatique

·        Famille matrilinéaire

2 Rome

-    La gens

·        La familia

·        La notion de sui

·        La notion d’alieni

Ch 1 Mariage et filiation et autorité

A – Le concept de familia

Le pouvoir initial du pater

L’évolution avev la théorie des pécules et le mariage sine manu (voir infra)

Emancipation et adoption

B Le mariage

- fiancailles

-Condition : conubium   consentement 

-Formation (cérémonies privées): confarreatio coemptio  importance de l’usus, cas de non acquisition de la mainprise (mariage sine manu)

-Rupture (perte du conubium, repudiatio, divortium)

Concubinat p 20

Influence de la christianisation

- Les divorces p 21

C Filiation p 24

-Etablissement (Liberté du Pater, puis dans le Digeste présomption Pater is est (180-300 jours)

-Autorité, l’enfant comme chose, évolution, sanction des trois ventes

-Emancipation (supra)

-Adoption et adrogation (supra)

D Les effets du mariage

a-Autorité (évolution)

b- la Dot 01

Définition

Inaliénabilité (Le problème de l’intercessio)

Restitution  (Les deux actions puis l’action de Justinien)

Ch 2 Successions

Introduction : importance du testament

Les modes d'acquisition

A Formes des testaments

Comicial ; mancipatio familiae ; Tabulae testamenti ; testament prétorien ; tripartite ; nuncupatif

Problème de la révocation

B Contenu

-Institution d’héritier

-Legs

-Fidéiscommis

partie 3 Les obligations à Rome

Introduction La notion d’obligation

Ch 1 Les délits

Introduction : Délits publics et délits privés

A Iniuria

B Furtum

C Loi aquilia (Damnum iniuria datum)

D La rapina

Conclusion : vers les dommages et intérêts, les quasi-délits.

 

Introduction aux contrats, la classification

Ch 2 les contrats anciens

A L’ancètre des contrats : le nexum

B Contrats verbaux (formalisme)

-sponsio

-Serment et promesse de dot

C Les contrats réels

-Mutuum

-Contrats réels de bonne foi (fiducie)

D naissance du consensualisme

-vente

-louage

-société

-représentation

Ch 3 Les contrats classiques (Le pragmatisme)

A Technique

Problème des contrats innommés

B Les contrats commerciaux

C La preuve

Conclusion : Vers le dogmatisme (Bas empire)

Existance d’un droit vulgaire

Crédit

Ch 4 Pratique du contrat

A Vices du consentement

B Représentation

C Objet

D cause

E Terme et condition

Ch 5 Effets du contrat

A L’exécution volontaire

B L’inexécution

·        Retard

·        Inexécition définitive

(Thèorie classique, évolution au bas-empire)

·        Réparation

·        La fraude

C L'obligation naturelle

Ch 6 Les suretés

A Sureté sans droit de préférence

B Sureté avec droit de préférence

Le gage

 

Partie 4 La mutation (Chrétiens et Barbares)

 

Ch 1 Famille Chrétienne

A La famille conjugale

Autorité, amour, patrimoine

Recentrage sur le mariage

Le sacrement et l’Eros

Pathologie familiale

B Puissance paternelle

Notion de majorité, de devoir du père

L’intervention de l’Etat

L’expert

 

Ch 2 Les mutations du Droit dans l’Antiquité tardive

A La personnalité des lois

B La survivance du droit romain

C Les caractéristique des droits barbares

D La montée en puissance du Droit canon.

E La France coutumière

(La diversité et les familles)

F Le droit franc des obligations

 

 

Partie 5 L'Ancien droit

Ch 1 L'amorce de classification des sources au Moyen Age et au XVI siècle

A Coutumes

B Droit Royal

C Droit canon

E Droit romain

Ch 2 La maintien d'une influence romaine

Famille du sud

testaments

contrats savants

Chapitre 3 L'influence barbare

Les biens

Régimes matrimoniaux

Succession

Contrats pratiques

Chapitre 4 Influence du Droit canonique

Mariage

Humanisation des contrats

Chapitre 5 Autres systèmes

La pure pratique, responsabilité

La théorie du droit naturel : Le consensualisme

Le Roi :  La recherche veine d'une unification

 

Partie 6 La révolution et le Droit napoléonien

Introduction Naissance d’un droit volontariste

La Révolution et l’égalité

Le premier empire, l’ordre et l’unité

Les expériences mauvaises

Les expériences abouties

Chapitre 1 La famille

A Laïcisation

B La famille ordonnée du code de 1804

C La famille éclaté de XXe siècle

D L’établissement d’un nouveau droit des biens

Chapitre 2 Les obligations

A Responsabilité

a  La responsabilité aquilienne

b Évolution au XIX siècle devant l’industrialisation

c Socialisation et pénalisation de la responsabilité

B Les contrats

a  Le triomphe du consensualisme

b Les limites progressives au libéralisme

c Vers un contrat non consensuel