marqueur eStat'Perso Histoire des Institution de l'Europe

Histoire du Contentieux

Paris X 2009-2010

 

 


 

Bibliographie :

Jean Gaudemet , Institutions de l'Antiquité, Paris, Sirey

Jean-Pierre Royer, Histoire de la justice en France, PUF , Paris 2001

Jean-Marie Carbasse, Histoire Du Droit Pénal Et De La Justice Criminelle, PUF, 2006

 


 

Plan

 

 

Introduction

Le contentieux

Le problème préalable de la vengeance

Le problème de l’accès au processus « public » de règlement des conflits

Le problème de l’autorité de celui qui règle le conflit (autorité religieuse, magique, rapport de force, autorité incertaine [de nos jours])

Le problème de mode de résolution, donc de la preuve (magique, religieuse, rationnelle, scientifique) aussi savoir si elle s’impose au juge.

1 Antiquité

A Les legis actiones

Préalable : l’in ius uocatio

1- La phase devant le préteur

2- La phase devant le juge

3- L'exécution

4- Limites de la procédure

B La procédure formulaire

 1-  Comparution et représentation

2-  La phase devant le préteur et la formule

3- Devant le juge

(preuves recours)

4- Exécution

5-Voie de recours

6- Autorité chose jugée

C La procédure extra ordinem

1- Organisation administrative et justice

2- Marche de la procédure

3-  Voie de recours

4- Exécution

D Remarques sur la procédure pénale

2 Moyen âge

A Le haut moyen age

Introductions : Les trois cultures (Barbare, Rome, Chrétienne)

1 Le juge

2 le droit applicable

3 le système de preuve

B L’époque féodale

les ordres et la société, la violence.

1  le jugement des rustres

2 le jugement des chevaliers

3 L'église

4  Début d'une justice des marchands

C Le second moyen age

1 L’inquisition

2 Les justices royales et seigeuriales

3 Les juges bourgeois

 

3 Temps modernes

 Introduction

A La justice retenue

1 Le jugement par commissaire

2 L'évocation

3 La cassation

4 Les lettres

B La justice déléguée

1 Les tribunaux à compétence générale

- Prévôt

- Baillages et sénéchaussée

- Présidiaux

- La Châtelet

- Parlements

2 Les tribunaux à compétence spéciale

-Cours des aides

- Juridictions fiscales

Ex Grenier à Sel

- Juridictions d'administrations

Ex Gruyer, Maître particulier, grand maître (et table de marbre) pour les eaux et forêts)

- Amirauté

- Maréchaussée de France

C Le contentieux civil

1 Le personnel

2 La marche de la procédure

4 La preuve

5 le jugement et l’exécution

D Le contentieux pénal

1 L’instruction et le système de preuve

2 le jugement et les peines

E Le contentieux commercial

1 Les juridictions

2 Détermination de la compétence

E Le contentieux administratif

 

4 Révolution

- Principes

A Organisation judiciaire

B Justice pénale

C Justice politique

D Le problème du contentieux administratif

5 Empire et  XIXe siècle

Introduction Le "compromis judiciaire napoléonien"

A L’organisation judiciaire de base

- L’inamovibilité, le parquet

- La hiérarchie

- Les juridictions civiles

- Les juridictions pénales

B Le problème du contentieux administratifs et son évolution

- Conseils de préfecture

- Conseil d'Etat

- Théorie

a administrateur juge

b contentieux de la légalité

C L’évolution judiciaire

-Les magistrats

- Le contentieux civil, pouvoir accru

évolution des auxiliaires, fin des avoués, nouvelle profession d'avocat

- Le contentieux pénal controlé

- L'apparition des juridictions européennes et internationales.