Histoire du Contentieux
Paris X 2009-2010
Bibliographie :
Jean Gaudemet , Institutions de l'Antiquité, Paris, Sirey
Jean-Pierre Royer, Histoire de la justice en France, PUF , Paris 2001
Jean-Marie Carbasse, Histoire Du Droit Pénal Et De La Justice Criminelle, PUF, 2006
Plan
Introduction
Le contentieux
Le problème préalable de la vengeance
Le problème de l’accès au processus « public » de règlement des conflits
Le problème de l’autorité de celui qui règle le conflit (autorité religieuse, magique, rapport de force, autorité incertaine [de nos jours])
Le problème de mode de résolution, donc de la preuve (magique, religieuse, rationnelle, scientifique) aussi savoir si elle s’impose au juge.
1 Antiquité
A Les legis actiones
Préalable : l’in ius uocatio
1- La phase devant le préteur
2- La phase devant le juge
3- L'exécution
4- Limites de la procédure
B La procédure formulaire
1- Comparution et représentation
2- La phase devant le préteur et la formule
3- Devant le juge
(preuves recours)
4- Exécution
5-Voie de recours
6- Autorité chose jugée
C La procédure extra ordinem
1- Organisation administrative et justice
2- Marche de la procédure
3- Voie de recours
4- Exécution
D Remarques sur la procédure pénale
2 Moyen âge
A Le haut moyen age
Introductions : Les trois cultures (Barbare, Rome, Chrétienne)
1 Le juge
2 le droit applicable
3 le système de preuve
B L’époque féodale
les ordres et la société, la violence.
1 le jugement des rustres
2 le jugement des chevaliers
3 L'église
4 Début d'une justice des marchands
C Le second moyen age
1 L’inquisition
2 Les justices royales et seigeuriales
3 Les juges bourgeois
3 Temps modernes
Introduction
A La justice retenue
1 Le jugement par commissaire
2 L'évocation
3 La cassation
4 Les lettres
B La justice déléguée
1 Les tribunaux à compétence générale
- Prévôt
- Baillages et sénéchaussée
- Présidiaux
- La Châtelet
- Parlements
2 Les tribunaux à compétence spéciale
-Cours des aides
- Juridictions fiscales
Ex Grenier à Sel
- Juridictions d'administrations
Ex Gruyer, Maître particulier, grand maître (et table de marbre) pour les eaux et forêts)
- Amirauté
- Maréchaussée de France
C Le contentieux civil
1 Le personnel
2 La marche de la procédure
4 La preuve
5 le jugement et l’exécution
D Le contentieux pénal
1 L’instruction et le système de preuve
2 le jugement et les peines
E Le contentieux commercial
1 Les juridictions
2 Détermination de la compétence
E Le contentieux administratif
4 Révolution
- Principes
A Organisation judiciaire
B Justice pénale
C Justice politique
D Le problème du contentieux administratif
5 Empire et XIXe siècle
Introduction Le "compromis judiciaire napoléonien"
A L’organisation judiciaire de base
- L’inamovibilité, le parquet
- La hiérarchie
- Les juridictions civiles
- Les juridictions pénales
B Le problème du contentieux administratifs et son évolution
- Conseils de préfecture
- Conseil d'Etat
- Théorie
a administrateur juge
b contentieux de la légalité
C L’évolution judiciaire
-Les magistrats
- Le contentieux civil, pouvoir accru
évolution des auxiliaires, fin des avoués, nouvelle profession d'avocat
- Le contentieux pénal controlé
- L'apparition des juridictions européennes et internationales.