Histoire de l'administration
Paris X 2008-2009
Bibliographie :
- P. Legendre, Histoire de l’Administration de 1750 à nos jours,
PUF, 1968.
- G. Sautel, J.L. Harouard Histoire des institutions publiques depuis la
Révolution française, Dalloz, 1977
- Histoire du droit administratif :
- F. Burdeau, Histoire du droit administratif, PUF, 1995.
Plan
1 L’administration antique
A Y a-il une administration républicaine ?
B La naissance de l’administration avec l’Empire
2 L’administration restreinte (avant Colbert)
A Avant le XII
Justices, et clercs (Le Chancelier)
a Mérovongiens
b Carolingiens
c Epoque féodale : La normandie
Observation : non spécialisation : guerrier et clercs
B Le second moyen âge et le XVI siècle
B 1 Le moyen âge étatique
a Début de l’administration centrale
b Début de l’administration locale
Problème général du statut qui glisse vers l’indépendance
B 2 Le XVIe siècle : l’administration traditionnelle
Il n’y a pas encore de fonction administrative définie en tant que telle.
Les théories de la monarchie tempérée : Ambigüité des corps
Contrôle sur l’Eglise : le concordat
1561 contrat de Poissy 1539 Villers-Cotterêts
La nécessité de la cohésion religieuse : 1598 Edit de Nantes (révocation 1685)
Au centre : Grand officiers de la couronne contre notaire secrétaire du Roi .
A la périphérie : Les gouverneurs de Provinces;
3 L’administration moderne
A Ancien Régime
La tradition
Les nouvelles missions et les nouveaux statuts
L’économie
1 L’organisation centrale
2 L’organisation locale
3 La justice
5 L’organisation fiscale
7 L’administration économique
10 La guerre
9 L’église comme moyen d’administration
B Révolution
1 Nouveaux principes
2 L’administration centrale
3 L’administration locale
4 Les finances
5 La guerre
6 La justice
7 Les nouvelles missions
C Premier empire
1 Les principes napoléoniens
2 L’administration centrale
3 L’administration locale
4 Les finances
5 La guerre
6 La justice et la naissance du contentieux de l’administration
7 L’enseignement
D L’administration contemporaire